Site Réalisé par :Sébastien Garcia

Hébergeur : Joël Pastre

Droits d’Auteur & Règlement d’Utilisation :
Le site internet www.cdl-traduction.com relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de CDL S.L.
La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est  protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de CDL S.L.
En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre dudit site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques).
Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de CDL S.L. ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission.
Aucun lien externe n’est utilisé sur ce site.

Droits à la vie privée :
Le site www.cdl-traduction.com  respecte la loi Informatique et Libertés de 1978.
En application de la loi nº 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d’opposition (art. 26 de la loi), d’accès (art. 34 à 38 de la loi), et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant.

CDL SL
Avenida de la Legua,60 – 3A
45005 Tolède

TVA Intracommunautaire : ESB45656089

Société inscrite au Registre du Commerce de Tolède sous les références Tomo 1399 / Libro 0 / Sección 8 / Hoja TO 27469 / Inscripción 1 / Fecha 17/05/2007